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1 Propriété du site

Le présent site est la propriété de Lionel Cornu, société ayant comme forme juridique "affaire personnelle personne physique", enregistrée sous le numéro de siret 828 668 723 000 12, et ayant pour objet: création relevant des arts plastiques (code APE 9003A).

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2 Contenu du site

Le contenu de ce site est composé de textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia, photos et œuvres.

 

Toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable express de Lionel CORNU, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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Les œuvres, ou représentation de ces œuvres, sur le présent site, sont toutes, et strictement toutes, soumises aux respects des droits d'auteurs et du copyright.

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3 Caractéristiques des œuvres

Sauf indication explicite, les œuvres présentaient dans ce site sont des œuvres originales d'après photographies personnelles, réalisées sur le motif ou de création.

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4 Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques et logos déposés.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation express de leur propriétaires est prohibée.

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5 Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site WEB en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Lionel CORNU. 

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6 Loi informatique et libertés

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III "des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".

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7 Caractéristiques du site

Ce site a été créé à l'aide de la plateforme de création de sites internet "WiX", également ébergeur de ce site. https://fr.wix.com

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